Guides

REACH encadre les substances chimiques dans l'Union européenne, y compris celles contenues dans les objets importés.

Lire la suite : Substances chimiques dans les produits (REACH)

La directive RoHS limite certaines substances dangereuses (plomb, mercure, cadmium et d'autres) dans les appareils électriques et électroniques.

Lire la suite : Appareils électriques et substances dangereuses (RoHS)

Le règlement général sur la protection des données encadre l'usage des données personnelles des personnes qui se trouvent dans l'UE.

Lire la suite : Données personnelles (RGPD)

Depuis le 1er janvier 2026, l'acier, l'aluminium, le ciment, les engrais, l'hydrogène et l'électricité importés dans l'Union européenne paient un prix du carbone : c'est le CBAM (en français MACF, mécanisme d'ajustement carbone aux frontières). Ce guide explique, simplement, qui est concerné, combien ça coûte et ce que le fournisseur chinois, thaïlandais ou vietnamien doit préparer.

À titre indicatif, à jour au 31 octobre 2026. Information générale, pas un conseil juridique.

Le CBAM en 4 phrases

• Les usines européennes paient leurs émissions de CO₂. Pour que ce soit équitable, les mêmes produits importés paient aussi.
• C'est l'importateur européen qui déclare et achète des « certificats CBAM ». Le fournisseur asiatique n'a pas d'obligation directe, mais son client lui demandera les émissions de ses produits.
• Depuis le 1er janvier 2026, c'est le régime définitif (2023-2025 n'était qu'une période d'essai avec des rapports).
• Le prix suit le marché européen du carbone.

Suis-je concerné ? Le seuil de 50 tonnes

Un importateur qui fait entrer 50 tonnes ou moins par an de marchandises CBAM (toutes additionnées) n'est pas concerné. Au-dessus, il doit devenir « déclarant CBAM autorisé ». Attention : si les 50 tonnes sont dépassées en cours d'année, toute l'année devient concernée. Ce seuil ne vaut pas pour l'électricité et l'hydrogène : ces importateurs sont toujours concernés.

D'après le contrôle publié par la Commission le 30 septembre 2026, les importations sous ce seuil ne représentent que 0,87 % des émissions importées.

Les produits concernés

La liste exacte des codes est à l'annexe I du règlement (UE) 2023/956. Vérifiez le code de VOTRE produit avant de conclure. Ne sont pas concernés aujourd'hui : textile, plastique, céramique, bois, meubles, alimentation (pour le bois, le café ou le caoutchouc, voir plutôt notre guide sur la déforestation).

Combien coûte un certificat ?

Le prix est la moyenne des ventes aux enchères des quotas carbone européens. En 2026, il est publié chaque trimestre ; à partir de 2027, chaque semaine.

Bon à savoir : le nombre de certificats à payer est réduit pour tenir compte des quotas gratuits encore donnés aux usines européennes. Cette réduction diminue chaque année jusqu'en 2034. Le coût réel en 2026 est donc bien plus bas qu'un simple « tonnes de CO₂ × prix ». Demandez un calcul précis à votre déclarant ou à la douane.

Les dates à retenir

La déclaration est annuelle, pas trimestrielle. Les rapports trimestriels, c'était la période d'essai 2023-2025.

Fournisseur en Chine, en Thaïlande ou au Vietnam : ce que votre client va vous demander

• Les émissions réelles de vos produits (les « émissions intrinsèques ») : combustibles brûlés dans l'usine, électricité consommée, matières premières.
• Une vérification par un vérificateur accrédité : pour les émissions réelles déclarées sur les importations depuis le 1er janvier 2026, elle est obligatoire.
• Sinon, les valeurs par défaut : sans données vérifiées, votre client utilise des valeurs fixées par l'Union européenne, majorées de 10 % en 2026, 20 % en 2027 et 30 % à partir de 2028 (1 % pour les engrais). Elles sont souvent défavorables : une usine propre a intérêt à fournir ses vraies données.

D'après la Commission, au tout début de 2026, les principaux pays d'origine des importations CBAM étaient la Turquie, la Chine, l'Inde, le Canada, Taïwan et le Vietnam. Pour un fabricant vietnamien ou chinois d'acier ou d'aluminium, le CBAM est donc déjà une réalité commerciale.

Liste de contrôle

Pour l'importateur en France :

• Additionner les tonnes importées dans l'année pour ces produits. 50 tonnes ou moins : pas concerné (sauf électricité et hydrogène).
• Au-delà : demander l'autorisation de déclarant CBAM.
• Demander à chaque fournisseur ses émissions vérifiées, ou prévoir les valeurs par défaut.
• Conserver les justificatifs jusqu'à la fin de la 4e année après la déclaration.

Pour le fournisseur en Asie :

• Vérifier si vos produits sont dans la liste (code NC).
• Rassembler les données de l'usine : combustibles, électricité, production.
• Faire vérifier ces données par un vérificateur accrédité.
• Envoyer les données à votre client européen avant l'expédition.

La fiche à imprimer

Ce que fait la Passerelle, et ce qu'elle ne fait pas

La Passerelle vérifie qu'une entreprise existe au registre officiel de son pays et publie des constats datés. Elle ne certifie pas la conformité CBAM d'un produit et ne calcule pas les émissions : seuls un vérificateur accrédité et la douane le peuvent. Sur une fiche, une entreprise peut en revanche indiquer qu'elle sait fournir ses données d'émissions : c'est une information utile pour un acheteur.

Pour aller plus loin

Sources (consultées le 31 octobre 2026) : Commission européenne, « CBAM — Questions and Answers » (mises à jour le 15/10/2026) ; Commission européenne, « Price of CBAM certificates » ; Commission européenne, « CBAM de minimis threshold assessment » (30/09/2026) ; Commission européenne, « CBAM successfully entered into force on 1 January 2026 » (14/01/2026) ; règlement (UE) 2023/956 (articles 7 et 9, annexe I) — EUR-Lex. Le site de la douane française (douane.gouv.fr) n'a pas pu être consulté le jour de la rédaction. À titre indicatif : ces informations n'engagent pas la responsabilité de Passerelle France-Asie ; seules la Commission européenne et la douane font foi.

Le règlement (UE) 2019/1150 protège les professionnels qui vendent à des CONSOMMATEURS européens par une plateforme en ligne (place de marché, comparateur, boutique d'applications).

Lire la suite : Vendre aux particuliers sur une place de marché : vos droits (P2B)

Bois, caoutchouc, café, cacao, huile de palme, soja, bovins : l'Union européenne interdit de vendre ces produits s'ils viennent d'une terre déboisée après le 31 décembre 2020. C'est le règlement EUDR (en français RDUE). Il s'applique le 30 décembre 2026 aux grandes et moyennes entreprises, et le 30 juin 2027 aux micro et petites entreprises. Voici ce que doivent préparer un importateur français et un fournisseur chinois, thaïlandais ou vietnamien.

À titre indicatif, à jour au 31 octobre 2026. Information générale, pas un conseil juridique.

Les produits concernés

Ne sont pas concernés :

• le cuir et les peaux de bovins : retirés de la liste par le règlement délégué (UE) 2026/2102 du 13 juillet 2026, en vigueur depuis le 18 septembre 2026 ;
• le caoutchouc synthétique (seul le caoutchouc naturel d'hévéa est visé) ;
• les produits faits entièrement de matière recyclée (un produit qui contient une part de matière neuve reste concerné pour cette part) ;
• les métaux, le textile, la céramique, les épices.

La liste exacte, avec les codes douaniers, est à l'annexe I du règlement (UE) 2023/1115 modifié.

Les dates

Ces dates viennent du règlement (UE) 2025/2650. Le bilan publié par la Commission le 4 mai 2026 n'a pas changé la loi. Attention : même si vous êtes une petite entreprise, un client plus grand vous demandera les informations dès décembre 2026, car lui sera déjà concerné.

Ce qu'il faut prouver

• Zéro déforestation : le produit vient d'une terre qui n'a pas été déboisée après le 31 décembre 2020.
• Légalité : il a été produit en respectant les lois du pays de production (droit foncier, travail, environnement).
• Géolocalisation : les coordonnées des parcelles de production. Un point GPS suffit pour une parcelle de 4 hectares ou moins ; au-delà, il faut le contour (polygone). Pour les bovins : la localisation des élevages.

L'importateur (« opérateur ») dépose une déclaration de diligence raisonnée dans le système d'information de l'Union européenne avant la mise sur le marché, et conserve les preuves 5 ans.

Chine, Thaïlande, Vietnam : pays à « risque faible »

La Commission classe les pays selon le risque de déforestation. La Chine, la Thaïlande et le Vietnam sont classés en risque faible. Concrètement, l'importateur suit une diligence simplifiée, sans évaluation complète du risque, mais il doit toujours recueillir les informations, dont la géolocalisation. Seuls quatre pays sont classés en risque élevé : la Biélorussie, la Corée du Nord, le Myanmar et la Russie.

Pour un petit producteur : une personne, une micro ou une petite entreprise d'un pays à risque faible qui vend ce qu'elle produit elle-même peut faire une déclaration simplifiée unique, avec un identifiant à transmettre à son acheteur. Une adresse postale peut remplacer les coordonnées GPS dans certains cas.

Exemples concrets

Exemples fictifs, pour comprendre.

• Un atelier de meubles au Vietnam qui vend des tables en bois à un magasin en France : son client lui demandera d'où vient le bois (parcelles, coordonnées), les preuves d'exploitation légale et les factures d'achat du bois.
• Une petite coopérative de café sur les hauts plateaux du Vietnam qui vend à un torréfacteur à Lyon : il faut un point GPS par parcelle de chaque cultivateur. Une application de téléphone suffit souvent pour le relever sur place.
• Une usine de gants en caoutchouc en Thaïlande : concernée si les gants sont en latex naturel, pas s'ils sont en nitrile (caoutchouc synthétique).

Liste de contrôle pour le fournisseur en Asie

• Vérifier si vos produits sont dans la liste (code douanier).
• Lister vos propres fournisseurs de matière première.
• Relever les coordonnées GPS de chaque parcelle (point ou contour selon la surface).
• Rassembler les preuves de légalité : titres ou baux fonciers, permis d'exploitation.
• Relier chaque lot vendu à ses parcelles (numéro de lot → parcelles).
• Envoyer ces informations à votre client européen avant l'expédition, et les garder 5 ans.

Une certification FSC ou PEFC aide, mais ne suffit pas seule : l'EUDR demande la géolocalisation, que ces certifications ne fournissent pas toujours.

La fiche à imprimer

Ce que fait la Passerelle, et ce qu'elle ne fait pas

La Passerelle vérifie qu'une entreprise existe au registre officiel de son pays et publie des constats datés. Elle ne certifie pas qu'un produit respecte l'EUDR : c'est la responsabilité de l'importateur et des autorités. Il n'existe d'ailleurs pas de « certificat EUDR » : méfiez-vous de quiconque vous en vend un.

Pour aller plus loin

Sources (consultées le 31 octobre 2026) : règlement (UE) 2023/1115 (articles 2, 3, 4, 9, 12, annexe I) ; règlement (UE) 2025/2650 (report et article 4 bis) ; règlement délégué (UE) 2026/2102 du 13 juillet 2026 (retrait du cuir) ; rapport de la Commission COM(2026) 191 du 4 mai 2026 — EUR-Lex ; Commission européenne, « Country classification list » (green-forum.ec.europa.eu). À titre indicatif : ces informations n'engagent pas la responsabilité de Passerelle France-Asie ; seules la Commission européenne et les autorités nationales font foi.

À Hô Chi Minh-Ville comme à Hanoï, les cafés installent de petites tables et des tabourets bas sur le trottoir. On y boit un café glacé au lait concentré le matin, un jus frais le soir, et on regarde passer la ville.

Là-bas

Peu de place, peu de frais : quelques tables pliantes, des tabourets, une glacière, et le café est ouvert. Le café vietnamien, filtré goutte à goutte dans un petit filtre en métal (le « phin »), est corsé et souvent servi glacé.

En France

Les terrasses existent partout, mais l'ambiance des petits tabourets au ras de la rue et le café vietnamien glacé restent peu connus, hors de quelques quartiers des grandes villes.

L'idée pour la Passerelle

• Un café ou un restaurant en France peut trouver au Vietnam un producteur de café (le Vietnam est l'un des tout premiers producteurs de café au monde), des filtres « phin » ou du mobilier.
• Un torréfacteur ou un producteur vietnamien peut trouver des cafés, des épiceries et des restaurants clients en France.

À vérifier avant de se lancer

• Installer une terrasse sur le trottoir demande une autorisation de la mairie, souvent payante.
• Il faut toujours laisser un passage suffisant pour les piétons, les poussettes et les fauteuils roulants.
• Servir à boire et à manger suit les règles d'hygiène (DDPP), et vendre de l'alcool demande une licence.
• Importer du café, c'est passer la douane : demandez conseil au service des douanes.

À titre indicatif (page du 27/10/2026) : ces informations n'engagent pas la responsabilité de Passerelle France-Asie. Les règles changent et dépendent de votre situation : avant de vous lancer, renseignez-vous auprès de l'organisme officiel indiqué.

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En Thaïlande, des cafés accueillent les chiens avec leurs maîtres et leur servent des friandises faites pour eux : biscuits en forme d'os, boissons et glaces sans sucre ni lait de vache.

Là-bas

Le maître boit son café, le chien a son biscuit : on vient en famille, on prend des photos, on revient. Certains cafés vendent aussi leurs friandises à emporter.

En France

Les propriétaires de chiens sont très nombreux et cherchent des produits naturels. Quelques pâtisseries pour chiens existent, mais l'idée reste peu répandue.

L'idée pour la Passerelle

• Une animalerie, un toiletteur ou un café en France peut trouver des fabricants de friandises ou d'emballages en Asie.
• Un fabricant asiatique peut trouver des distributeurs en France.

À vérifier avant de se lancer

• Fabriquer ou vendre de la nourriture pour animaux est réglementé : l'atelier doit être déclaré et respecter des règles d'hygiène propres à l'alimentation animale. Renseignez-vous auprès de la DDPP.
• Certains aliments sont dangereux pour les chiens (chocolat, raisin, xylitol, oignon…) : les recettes doivent être sûres pour l'animal.
• Importer des produits qui contiennent de la viande, du poisson ou du lait est très encadré (contrôles vétérinaires à la frontière) : demandez conseil au service des douanes avant toute commande.
• Accueillir des animaux dans un lieu où l'on sert à manger demande de respecter les règles d'hygiène : vérifiez auprès de la DDPP.

À titre indicatif (page du 27/10/2026) : ces informations n'engagent pas la responsabilité de Passerelle France-Asie. Les règles changent et dépendent de votre situation : avant de vous lancer, renseignez-vous auprès de l'organisme officiel indiqué.

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En Thaïlande et au Vietnam, on vous sert une noix de coco verte, ouverte devant vous, avec une paille : on boit l'eau fraîche, puis on gratte la chair tendre avec une cuillère.

Là-bas

Les vendeurs gardent les noix au frais, les ouvrent d'un coup de machette ou avec un outil spécial, et en font aussi des desserts, des glaces et des boissons au lait de coco.

En France

L'eau de coco se vend surtout en bouteille. La noix fraîche, ouverte devant le client, reste rare : elle attire l'œil sur une plage, dans un bar ou un restaurant asiatique.

L'idée pour la Passerelle

• Un bar, un restaurant ou un vendeur de plage en France peut trouver un exportateur de noix de coco fraîches en Thaïlande ou au Vietnam.
• Un producteur asiatique peut trouver des clients professionnels en France, et des fabricants d'outils pour ouvrir les noix.

À vérifier avant de se lancer

• Servir des aliments et des boissons demande de respecter les règles d'hygiène : renseignez-vous auprès de la DDPP.
• Les fruits importés passent des contrôles à la frontière : demandez conseil au service des douanes.
• Vendre sur une plage ou dans la rue demande l'autorisation de la mairie.

À titre indicatif (page du 27/10/2026) : ces informations n'engagent pas la responsabilité de Passerelle France-Asie. Les règles changent et dépendent de votre situation : avant de vous lancer, renseignez-vous auprès de l'organisme officiel indiqué.

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En Thaïlande, des artisans passent dans les rues et sur les plages et vous proposent un bracelet tressé avec votre prénom et le drapeau du pays. Il est fait devant vous, en quelques minutes.

Là-bas

Des fils de couleur, des perles avec des lettres, un petit drapeau tissé : le client choisit, l'artisan tresse, et le souvenir est unique, à son nom.

En France

Les souvenirs personnalisés plaisent, mais on les commande sur internet et on les reçoit des jours plus tard. Le voir fabriquer devant soi, en quelques minutes, est rare : marchés, fêtes, lieux touristiques, mariages.

L'idée pour la Passerelle

• Un artisan ou un vendeur en France peut trouver en Asie des fournisseurs de fils, de perles à lettres et de petits drapeaux.
• Des artisans asiatiques peuvent partager leur savoir-faire avec des partenaires en France (ateliers, démonstrations).

À vérifier avant de se lancer

• Vendre en se déplaçant demande une carte de commerçant ambulant : renseignez-vous sur le guichet unique des entreprises (formalites.entreprises.gouv.fr).
• S'installer sur un trottoir, une place ou un marché demande l'autorisation de la mairie.
• Les bijoux pour enfants doivent respecter les règles de sécurité (petites pièces, substances interdites) : renseignez-vous auprès de la DGCCRF.

À titre indicatif (page du 27/10/2026) : ces informations n'engagent pas la responsabilité de Passerelle France-Asie. Les règles changent et dépendent de votre situation : avant de vous lancer, renseignez-vous auprès de l'organisme officiel indiqué.

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En Chine, en Thaïlande ou au Vietnam, beaucoup de portes d'appartements et de maisons s'ouvrent avec un code, une empreinte ou le téléphone. Plus de clé à perdre ni à faire refaire.

Là-bas

La serrure a un clavier, parfois un lecteur d'empreinte, et se relie à une application par le Wi-Fi. On peut donner un code provisoire à un invité ou à un livreur, et savoir qui est entré.

En France

Ces serrures se vendent, mais restent peu posées, surtout dans les logements loués à la nuit ou au mois, où la remise des clés est un vrai casse-tête.

L'idée pour la Passerelle

• Un serrurier ou un installateur en France peut trouver un fabricant en Chine et proposer la pose et l'entretien.
• Un fabricant asiatique peut trouver des distributeurs et des installateurs en France.

À vérifier avant de se lancer

• Un appareil qui communique par radio (Wi-Fi, Bluetooth) doit respecter les règles européennes des appareils radio, y compris la sécurité informatique, et porter le marquage CE : renseignez-vous auprès de la DGCCRF.
• Les assureurs demandent souvent des serrures certifiées pour couvrir un cambriolage : vérifiez avec votre assureur avant de poser.
• Prévoyez toujours un moyen d'ouvrir si la pile ou le réseau tombe en panne (clé de secours, alimentation de secours).

À titre indicatif (page du 27/10/2026) : ces informations n'engagent pas la responsabilité de Passerelle France-Asie. Les règles changent et dépendent de votre situation : avant de vous lancer, renseignez-vous auprès de l'organisme officiel indiqué.

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En Corée, au Vietnam ou en Thaïlande, beaucoup de restaurants posent un grill au milieu de la table : on y fait cuire soi-même la viande, les légumes et les champignons, en discutant.

Là-bas

Le restaurant apporte les aliments crus, coupés et assaisonnés ; le client cuit à son rythme. Le repas dure, on partage : c'est un moment convivial plus qu'un simple repas.

En France

On connaît la raclette et la pierrade à la maison. Les restaurants à barbecue de table existent dans quelques grandes villes, mais restent rares ailleurs.

L'idée pour la Passerelle

• Un restaurant en France peut trouver en Asie des fabricants de tables avec grill intégré et de hottes d'aspiration.
• Un fabricant asiatique peut trouver des restaurateurs et des distributeurs de matériel en France.

À vérifier avant de se lancer

• Les appareils au gaz ou électriques doivent porter le marquage CE et respecter les règles européennes.
• Cuire à table dans un restaurant demande une bonne évacuation des fumées et le respect des règles de sécurité incendie des lieux qui reçoivent du public : renseignez-vous auprès de votre mairie et de la DDPP pour l'hygiène.

À titre indicatif (page du 27/10/2026) : ces informations n'engagent pas la responsabilité de Passerelle France-Asie. Les règles changent et dépendent de votre situation : avant de vous lancer, renseignez-vous auprès de l'organisme officiel indiqué.

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